Le Conseil de régulariser les bâtiments résidentiels isolés sur des terrains non aménagés.

Les changements de politique à ces maisons où le délai prescrit pour le retour de la loi de programmation Le Conseil d'administration a accepté de commencer à préparer le projet de loi visant à modifier trois articles de la Loi sur l'urbanisme de l'Andalousie limitée (LOUA), afin de permettre la régularisation de bâtiments résidentiels isolé sur des terrains non aménagés. Le ministère de l'Environnement et la gestion des terres estime que 20.000 et 25.000 propriété pourrait bénéficier de cette mesure.
Selon les changements, bâtiments résidentiels isolés où il a déjà prescrits remboursement dans la loi de programmation peuvent régulariser leur situation à condition qu'ils aient âgé d'au moins six ans, ne sont pas situés dans des zones inondables ou d'une protection spéciale et ne sont pas affectés par les dossiers administratifs ou judiciaires. Aussi, Une fois régularisés, leurs propriétaires ne peuvent pas effectuer des travaux d'agrandissement.
La règle donnera une sécurité juridique aux détenteurs de maisons situées dans les petites subdivisions sur lesquelles vous ne pouvez plus prendre des mesures disciplinaires, ouvrant la possibilité d'appliquer le régime assimilé à trier (Tu). Les propriétaires peuvent ainsi inscrire dans les registres de la propriété et l'accès aux services de base comme l'électricité et l'eau. Aussi, ces détenteurs doivent prendre des mesures correctives urgentes pour éliminer les impacts sur le paysage ou l'environnement qui se sont produites, en particulier sur les ressources en eau.
Dans le cas des bâtiments sur les parcelles qui ont le statut de règlement, ajustement est effectué grâce à l'incorporation de celle-ci à la planification urbaine.
En plus de la modification des articles, la norme comprend également deux dispositions supplémentaires pour renforcer le processus d'identification des bâtiments sur des terrains non aménagés et garantir l'accès aux informations de planification. La première stipule que les municipalités doivent commencer dans les deux ans à écrire la planification préalable, nécessaire pour identifier le boîtier de l'appareil et le régime d'application AFO. La seconde exige que les sociétés à répondre dans un délai maximum de deux mois aux questions posées par le public par rapport au régime de la planification des terres et des bâtiments sur des terrains non aménagés.