Le Conseil d'administration approuve le décret-loi pour résoudre le problème du logement illégal

Le Conseil d'administration a approuvé aujourd'hui le décret-loi d'urgence pour le respect de l'environnement et des bâtiments irréguliers territoriaux, avec lequel il veut résoudre une situation qui affecte l'Andalousie 300.000 familles. cette norme, dans le développement dont la coopération des propriétaires et les municipalités concernées sera essentielle, tente d'intégrer, normaliser et équilibrer le territoire andalou, En plus de donner une réponse claire aux propriétaires de ces bâtiments répartis dans toute la communauté.

En Andalousie, il y a un grave problème causé par des bâtiments irréguliers construits en dehors de la légalité urbaine sur laquelle il ne sera plus possible d'adopter des mesures pour l'exercice de la protection de pouvoir restaurer la légalité urbaine et l'ordre juridique, à la période disponible pour l'administration d'agir sur eux a expiré. L'origine de ces bâtiments, au-delà de la planification, les causes qui ont pas d'infrastructure pour l'assainissement de base et l'approvisionnement en eau et de l'électricité, ils ont donc pas de conditions minimales de santé et de sécurité garanties nécessaires à l'habitation.

Ils ont généré, Outre les problèmes liés au développement pauvres du soutien où ils se déposent, les risques pour la sécurité et la santé de la population touchée, dérivé de la localisation dans les zones à risques naturels et l'auto-alimentation des sols contaminés par de l'eau mauvaises conditions d'hygiène et le traitement des déchets.

Le décret-loi met l'accent sur deux questions: protection de l'environnement et la simplification des processus. L'objectif principal est d'améliorer les conditions environnementales et paysagères des groupes de logements illégaux. Pour des mesures de régularisation seront imposées pour corriger les effets de la croissance désordonnée et sans discernement qui provoque la surexploitation des ressources comme l'eau et le sol.

De l'autre côté, approbation du décret-loi abroge deux lois de la Loi 6/2016 de 1 Août et la loi 2/2018 de 1 de août-, un décret -2/2012 de 10 Janvier- et une commande, Mars 2013. Aussi, Le même décret-loi sera abrogée une fois la nouvelle loi foncière approuvé, qui comprendra tout le contenu. Ces, donc, un décret-loi d'urgence, mais plus tard, ce sera la loi foncière qui réglemente cette question.

trois piliers

Avec ce décret-loi est de ne pas donner l'amnistie, puisque l'inspection et des mesures disciplinaires seront prioritaires, mais en même temps les problèmes actuels, il est donné une réponse fondée sur trois piliers.

La première partie de l'instruction urbaine approuvée en mai, laquelle il a prorogé la déclaration de gestion en dehors assimilés (Tu). Ce chiffre n'est pas une légalisation, mais la reconnaissance d'une situation d'irrégularité devant laquelle, prescrire le crime, aucune mesure ne peut être prises pour rétablir la légalité. La déclaration AFO permet aux propriétaires d'accéder au Registre foncier et aux services de base tels que l'eau, la lumière et de l'assainissement, ainsi que la possibilité d'effectuer des travaux d'entretien et de maintenance.

Accepté la possibilité de la Déclaration de AFO des résidences isolées en général, le Conseil a jusqu'à présent refusé d'accepter la déclaration pour les bâtiments isolés en terrains urbains non consolidés et terrains à bâtir et dans les bâtiments situés dans les établissements (groupes de bâtiments). Pour de telles situations ont dû attendre l'approbation du plan général et le plan spécial ou d'un plan partiel qui desarrollase pour accéder aux services de base.

La nouvelle loi de décret autorise l'accès à un bâtiment irrégulier AFO, à quelques exceptions près, que les maisons qui sont encore dans le temps pour restaurer la légalité (six ans depuis sa construction) ou d'une phrase. Ne sont éligibles dans les maisons de décret de loi qui se déposent sur les planchers de protection spéciale.

En second lieu, les établissements devraient être inclus dans les plans d'ensemble et, une fois passé cette étape, les municipalités devraient élaborer un plan spécial ou un plan partiel pour chaque règlement. Avec ce décret-loi chaque municipalité peut, immédiatement, un plan spécial pour un groupe particulier de maisons ayant ou non approuvé son PGOU.

Jusqu'ici, Il a dû attendre neuf ans en moyenne d'approuver un plan général, plus 20 mois requis un plan spécial. À partir de maintenant, le problème peut être résolu dans un délai entre 12 et 18 mois, en collaboration avec les municipalités.

Dernier, le troisième pilier sur lequel ce décret-loi est fondé sur l'intégration des grappes de logements irréguliers caractère urbain aux plans généraux. Les municipalités doivent fournir dans leur PGOU une série de services minimum, équipements publics ou des espaces verts, si elles doivent intégrer un règlement en milieu urbain ou la construction.

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